Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Grande maîtrise des eaux et forêts  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1777-08-23. Paris]

Titre(s) : Arrest des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siége général de la table de marbre du Palais a Paris, portant réglement pour les bois du ressort de la maîtrise seigneuriale de Valençay, en Berry [Texte imprimé]. Du vingt-trois août mil sept soixante-dix-sept.

Publication : (A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement & des Eaux & Forêts de France, rue Mignon, quartier Saint-André-des-Arcs, 1777.)

Éditeur : Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 8 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau gravé sur bois daté "1760" et signé "Papillon"

Autre(s) auteur(s) : Papillon, Jean-Michel (1698-1776). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France, au siége général de la table de marbre du Palais a Paris, portant réglement pour les bois du ressort de la maîtrise seigneuriale de Valençay, en Berry

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337070042

Notice n° :  FRBNF33707004