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Auteur(s) : France. Amirauté de France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1778-03-20. Paris]

Titre(s) : Ordonnance de nosseigneurs de l'Amirauté de France. Concernant la sûreté des ports, havres & rades du Royaume [Texte imprimé]. Extrait des registres de l'Amirauté de France. Du 20 mars 1778.

Publication : (A Paris, chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, & de l'Amirauté de France, 1778.)

Éditeur : Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 12 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Bottée".

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Ordonnance de nosseigneurs de l'Amirauté de France. Concernant la sûreté des ports, havres et rades du Royaume

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33706577d

Notice n° :  FRBNF33706577