Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1776-06-27. Marly]

Titre(s) : Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que les réglemens faits pour prévenir les progrès de l'épizootie, seront exécutés dans les provinces de Flandre & d'Artois [Texte imprimé]. Du 27 juin 1776

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVI.)

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1640-1792). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 3 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau gravé sur bois signé Caron

Autre(s) auteur(s) : Caron, Nicolas (1719-1768). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que les réglements faits pour prévenir les progrès de l'épizootie, seront exécutés dans les provinces de Flandre et d'Artois

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337020145

Notice n° :  FRBNF33702014