Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1776-05-27. Versailles]

Titre(s) : Arrest du Conseil d'état du Roi, portant règlement sur les dépenses du curage du port & de l'entretien des quais de la ville de Marseille [Texte imprimé]. Du 27 mai 1776.

Publication : (A Paris, de l'imprimerie royale. 1776.)

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1640-1792). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau gravé sur bois.

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Arrêt du Conseil d'état du Roi, portant règlement sur les dépenses du curage du port et de l'entretien des quais de la ville de Marseille

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33702007w

Notice n° :  FRBNF33702007