Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1776-03-15. Versailles]

Titre(s) : Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que le chapitre de Grands-Carmes de la province de Toulouse, qui devait s'assembler au mois de mai, ne se tiendra qu'au mois de septembre prochain & suivant les nouvelles constitutions de l'Ordre [Texte imprimé]. Du 15 mars 1776.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie royale. MDCCLXXVI.)

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1640-1792). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 3 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau gravé sur bois, signé Papillon

Autre(s) auteur(s) : Papillon, Jean-Michel (1698-1776). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que le chapitre de Grands-Carmes de la province de Toulouse, qui devait s'assembler au mois de mai, ne se tiendra qu'au mois de septembre prochain et suivant les nouvelles constitutions de l'Ordre

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33701954n

Notice n° :  FRBNF33701954