Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Grande maîtrise des eaux et forêts. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1753-08-28]

Titre(s) : Ordonnance de M. le Grand Maistre des Eaux et forests de France au département de Paris et isle de France,... Portant règlement concernant les fonctions du juge Gruyer... du 28 août 1753 [Texte imprimé]

Publication : Paris : P. Prault, 1753

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte. 1666-05-01. Paris]

Sujet(s) : Commissaires (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb336849645

Notice n° :  FRBNF33684964

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Extrait du règlement général de la réformation de la maîtrise des eaux et forêts de la ville, prévôté et vicomté de Paris... fait par M. de Barillon d'Amoncourt,... commissaire député par S. M. pour la réformation des eaux et forêts au département de l'Isle de France...