Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1698-03-01. Paris]

Titre(s) : Arrest du Grand-Conseil qui maintient les chevaliers des ordres roiaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel, et de Saint Lazare de Jérusalem, dans les Privilèges qui leur ont été accordez par nos Saints pères les papes [Texte imprimé]

Publication : Paris : L.-D. Delatour et : P. Simon, 1722

Description matérielle : In-8°, 36 p.

Sujet(s) : Arrêt Grand-Conseil (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb336733255

Notice n° :  FRBNF33673325