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Titre clé :  Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille et les arrêts de la Cour impériale d'Aix

Titre(s) : Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille et les arrêts de la Cour impériale d'Aix [Texte imprimé]

Mise(s) à jour du titre : 
Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative contenant les décisions importantes... rendues par le Tribunal civil de Marseille... les arrêts de la Cour d'appel d'Aix...
Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative contenant les décisions importantes rendues par la Cour d'appel d'Aix, le Tribunal civil de Marseille

Numérotation : 1862-1868 (I-VI). 1873-1877 (n. s. I-V). 1891 (VI)-[...]

Publication : Marseille : [s.n.], 1862-[189.?]

Note(s) : Tables : 1862-1876
Rédigé par MM. F. Florens et L. Chataud, Le tome IV porte : Continué par MM. L. Chataud et P. Chausse,... Le tome VI porte. Continué par MM. Joseph Blanc, Platy-Stamaty et A. Padoa

Description matérielle : In-8

Autre(s) auteur(s) : France. Tribunal civil (Marseille)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) en liaison : 
- A pour reproduction : Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille et les arrêts de la Cour impériale d'Aix = ISSN 2534-3939. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32849237x/date (Bibliothèque nationale de France)

Indice(s) Dewey :  346.440 0264 (23e éd.) = Droit privé - France - Jurisprudence  Voir les notices liées en tant que sujet ; 345.440 50264 (23e éd.) = Procédure pénale - France - Jurisprudence  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2554-4012 = Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille et les arrêts de la Cour impériale d'Aix
ISSN-L 2554-4012
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2554-4012

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb32849237x

Notice n° :  FRBNF32849237