Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre clé :  Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France

Titre(s) : Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France [Texte imprimé], servant de correspondant à tous les tribunaux du royaume, par M. Delacroix de Frainville, ancien avocat, homme de loi, & autres jurisconcultes

Numérotation : Numéro Ier. Du 10 février 1791

Publication : A Paris : de l'imprimerie de la veuve d'Houry, 1791

Éditeur : Houry, Veuve de Laurent-Charles d' (1728-1815)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 1 n° (8 p.) ; in-4

Référence(s) : Tourneux, III, 13863. - Martin et Walter, V, 638-b. - CCP, III, p. 98

Périodicité : Tous les dix jours

Autre(s) auteur(s) : Delacroix-Frainville, Joseph (1749-1831). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Titre de départ : Journal de la Cour de cassation ou de jurisprudence générale de la France

Titre(s) en liaison : 
- A pour reproduction : Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France (Reproduction numérique) = ISSN 2506-4932. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32797945v/date (Bibliothèque nationale de France)
- A pour reproduction : Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France (Reproduction numérique) = ISSN 2506-4932. - URL : http://idb.ub.uni-tuebingen.de/opendigi/FoIII81_qt-2_29. - État de collection : prospectus (Universitätsbibliothek (Tübingen, Allemagne))
- Fusionne avec :  : Journal des tribunaux (Paris) = ISSN 2493-206X et avec : Jugemens remarquables en mieux ou en pis des nouveaux tribunaux pour donner : Journal des tribunaux, et Journal du Tribunal de cassation réunis

Indice(s) Dewey :  347.035 (23e éd.) = Cours jugeant en dernier ressort  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2431-5885 = Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France
ISSN-L 2431-5885
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2431-5885

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb32797945v

Notice n° :  FRBNF32797945