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Auteur(s) : Napoléon Ier (1769-1821 ; empereur des Français)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel (1760-1819)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Treilhard, Jean-Baptiste (1742-1810)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Sénat-conservateur. Séance du 16 février 1808, présidée par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire. Message de l'Empereur, annonçant la nomination du prince Borghèze, beau-frere de Sa Majesté, à la dignité de gouverneur-général [Texte imprimé]. Serment prêté par le nouveau grand dignitaire en qualité de membre du Sénat. Discours prononcés à cette occasion. Projets de sénatus-consultes, présentés au Sénat dans la même séance par MM. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), et Treilhard, orateurs du Conseil d'État ; avec les motifs de chaque projet exposés par les orateurs du Conseil, les rapports faits dans la séance du 19 par les commissions spéciales du Sénat chargées de l'examen des projets, et l'adresse adoptée par le Sénat, en réponse au message de Sa Majesté. Imprimé par ordre du Sénat.

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie de P. Didot l'ainé, imprimeur du Sénat-conservateur (ci-dev. au Louvre), présentement rue du Pont de Lodi, n° 6, derriere le quai des Augustins [1808].)

Éditeur : Didot, Pierre (1761-1853)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 32 p. ; in-8

Autre(s) auteur(s) : France. Sénat (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31491947f

Notice n° :  FRBNF31491947