Notice bibliographique
- Notice
000 cam 22 450
001 FRBNF314919470000009
039 .. $o CRI $a CG019307010009P
039 .. $o OPP $a 31188182 $d 20240108
039 .. $o OPP $a 36360458 $d 20240108
039 .. $o OPP $a 32478843 $d 20240108
100 .. $a 19970701d1808 m y0frey50 ba
101 0. $a fre
102 .. $a FR
106 .. $a r
140 .. $a ||||||||| zzyy|||||||
181 .0 $6 01 $a i $b xxxe
181 .. $6 02 $c txt $2 rdacontent
182 .0 $6 01 $a n
182 .. $6 02 $c n $2 rdamedia
200 1. $a Sénat-conservateur. Séance du 16 février 1808, présidée par S. A. S. le prince archi-chancelier
de l'Empire. Message de l'Empereur, annonçant la nomination du prince Borghèze, beau-frere
de Sa Majesté, à la dignité de gouverneur-général . Serment prêté par le nouveau grand
dignitaire en qualité de membre du Sénat. Discours prononcés à cette occasion. Projets
de sénatus-consultes, présentés au Sénat dans la même séance par MM. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély),
et Treilhard, orateurs du Conseil d'État ; avec les motifs de chaque projet exposés
par les orateurs du Conseil, les rapports faits dans la séance du 19 par les commissions
spéciales du Sénat chargées de l'examen des projets, et l'adresse adoptée par le Sénat,
en réponse au message de Sa Majesté. Imprimé par ordre du Sénat. $b Texte imprimé
215 .. $a 32 p. $d in-8
620 .. $d Paris
701 .| $3 12528906 $o ISNI0000000118392151 $a Regnaud de Saint-Jean-d'Angély $b Michel $f 1760-1819 $4 070
801 .0 $a FR $b FR-751131015 $c 19970701 $g AFNOR $h FRBNF314919470000009 $2 intermrc
930 .. $5 FR-751131007:31491947001001 $a 8-LE49-61 $b 759999999 $c Tolbiac - Rez de Jardin - Philosophie, histoire, sciences de l'homme - Magasin $d O
