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Auteur(s) : Sesmaisons, Humbert de (1777-1836)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. le comte Humbert de Sesmaisons, député de la Loire-inférieure, sur le projet de loi relatif aux douanes [Texte imprimé], prononcée dans la séance du 15 avril 1816. Imprimée par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, [1816]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 6-[2 bl.] p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1815,316  Voir toutes les notices liées
Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés.". - En marge : "N° 316."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb322646403

Notice n° :  FRBNF32264640