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Auteur(s) : Sesmaisons, Humbert de (1777-1836). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. le Cte Humbert de Sesmaisons, député de la Loire-inférieure, sur le projet de loi des douanes [Texte imprimé]. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 26 juin 1822.

Publication : [Paris] : Hacquart, (Session 1822). [1822]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 8 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1822,31  Voir toutes les notices liées Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés. Session de 1822.". - En marge : "N° 31."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb32264639w

Notice n° :  FRBNF32264639