Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Foncez, Charles François Joseph (1752-18..). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Foncez sur un message du Directoire exécutif tendant à affecter à l'école centrale du département de Jemmapes le ci-devant couvent des Ursulines en la commune de Mons. Séance du 14 fructidor, an VII [Texte imprimé]

Publication : Paris, imp. nationale, fructidor an VII, in-8°. Pièce

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb32115291x

Notice n° :  FRBNF32115291