Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de Code forestier [Texte imprimé]. Par M. le baron Favard de Langlade, député du Puy-de-Dôme. Séance du 12 mars 1827.

Publication : [Paris] : Imprimerie royale, mars 1827

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1815-1848). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 107 p. ; in-4

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1827,59  Voir toutes les notices liées
Titre de départ. Précédé de : "(N.° 59.) Chambre des députés. Session 1827." Avec, pour ce "Projet de code forestier", sur deux col. p. 45-107, le "projet de loi proposé par le Gouvernement" et les "amendemens proposés par la Commission"

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb320957804

Notice n° :  FRBNF32095780