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Auteur(s) : Vernier, Théodore (1731-1818)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur la résolution relative aux fonds nécessaires pour les dépenses générales, ordinaires & extraordinaires de l'an 6 [Texte imprimé]. Séance du 9 vendémiaire an 6.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Vendémiaire an 6 [octobre 1797].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 18 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 9 vendémiaire an VI = 30 septembre 1797

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- : Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Vernier sur la résolution relative aux fonds nécessaires pour les dépenses générales, ordinaires & extraordinaires de l'an 6
- Transcription moderne du titre : Opinion de Vernier sur la résolution relative aux fonds nécessaires pour les dépenses générales, ordinaires et extraordinaires de l'an 6

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31563951q

Notice n° :  FRBNF31563951