Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVIII (1755-1824 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sartoris, Urbain (1773?-1833)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Froidefond de Bellisle, Antoine-Xavier-Catherine (1775-1862)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Exposé des motifs de quatre projets de loi présentés par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur, relatifs à l'achèvement des canaux [Texte imprimé]. Imprimé par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, (S. 1820.) [1821]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 97-[3 bl.] p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1820,109  Voir toutes les notices liées
Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte en plus : "Séance du 26 mai 1821." Avec, p. 90-97, les projets de loi, signés "Louis" et "Siméon". - En marge du faux-titre : "N° 109."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb313686972

Notice n° :  FRBNF31368697

Contient aussi :
p. 51 - Canal Monsieur (jonction du Rhône au Rhin)
p. 61 - Canal du duc d'Angoulême (canal de la Somme ; convention avec "Urb. Sartoris")
p. 73 - Canal des Ardennes (convention avec "Urb. Sartoris")
p. 85 - Soumission de prêter au Gouvernement une somme de 2,500,000 fr. pour subvenir aux dépenses nécessaires, à l'effet de rendre la rivière de l'Isle navigable depuis Libourne jusqu'à Périgueux (convention avec "Froidefond de Bellisle")