Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XVIII (1755-1824 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur, relatif aux chemins vicinaux [Texte imprimé]. Imprimé par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, (S. 1820.) [1821]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 26-[2 bl.] p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1820,94  Voir toutes les notices liées Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte en plus : "Séance du 26 avril 1821." Avec, p. 20-26, le projet de loi, signé "Louis" et "Siméon". - En marge du faux-titre : "N° 94."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31368692b

Notice n° :  FRBNF31368692