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Auteur(s) : Sainte-Aulaire, Louis-Clair Beaupoil de (1778-1854). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. de Saint-Aulaire, député du Gard, sur l'amendement proposé par M. Darrieux, à l'article 16 de la loi des recettes [Texte imprimé]. Imprimée par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, (S. 1820.) [1821]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 11 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1820,301  Voir toutes les notices liées Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte en plus : "Séance du 19 juillet 1821.". - En marge du faux-titre : "N° 301."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31279622f

Notice n° :  FRBNF31279622