Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Reibell, Claude François Joseph (1760-1847). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. Reibell, député du département du Bas-Rhin, sur l'article 34 du titre V du projet de loi sur les douanes [Texte imprimé]. Imprimée par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, [1818]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 21-[3 bl.] p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1817,53  Voir toutes les notices liées Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte en plus : "Séance du 17 mars 1818.". - En marge du faux-titre : "N° 53."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31190087f

Notice n° :  FRBNF31190087