Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Regnier, Claude-Ambroise (1736-1814 ; duc de Massa)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, membre du Conseil des Anciens, au nom de la commission nommée pour l'examen d'une résolution du 7 prairial [Texte imprimé]. Séance du 12 prairial.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Prairial, an IV [juin 1796].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 6 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 12 prairial an IV = 31 mai 1796 ; 7 prairial an IV = 26 mai 1796

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb311890235

Notice n° :  FRBNF31189023