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Auteur(s) : Portalis, Joseph-Marie (1778-1858)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Chambre des Pairs. Séance du 20 mai 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au personnel de la Cour royale de Paris [Texte imprimé]

Publication : (S. l. n. d.)

Description matérielle : In-8° , 28 p.

Note(s) : Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1848. T. II, n° 66

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des pairs. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31138244d

Notice n° :  FRBNF31138244