Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Oger, Victor-Union (1794-1860). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant allocation d'un crédit de 3,466,000 fr., applicable à l'achèvement de divers édifices publics d'intérêt général et à la démolition du clocher de l'église royale de Saint-Denis [Texte imprimé], par M. Oger, député des Ardennes. Séance du 20 avril 1846

Publication : [Paris] (rue Gît-le-Cœur, 8) : A. Henry, imprimeur de la chambre des députés, (avril 1846.)

Éditeur : Henry, André (179.?-18.. ; imprimeur)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 50-[2 bl.] p. ; in-8 sur papier in-4, 28 cm

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1846,145  Voir toutes les notices liées Titre de départ. Précédé de : "(N° 145.) Chambre des députés. Session 1846." Avec, sur deux col. p. 46-50, le projet de loi présenté par le Gouvernement et le projet de loi amendé par la Commission, sans date ni signature

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb310324717

Notice n° :  FRBNF31032471