Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Nougarède de Fayet, André-Jean-Simon (1765-1845). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Discours prononcé par M. Nougarède. Séance du 18 septembre 1807 [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : impr. de Hacquart, (s. d.)

Description matérielle : In-8° , 6 p.

Note(s) : Au sujet du "Traité des servitudes", de Pardessus, dont l'auteur fait hommage au Corps législatif

Autre(s) auteur(s) : France. Corps législatif (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31026541b

Notice n° :  FRBNF31026541