Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Montesquiou-Fezensac, Élisabeth-Pierre de (1764-1834)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom de la Commission des finances du Corps législatif, par M. de Montesquiou, président de cette commission, sur le projet de loi concernant les finances [Texte imprimé]. Séance du 25 novembre 1808.

Publication : A Paris, de l'Imprimerie impériale. Décembre 1808.

Éditeur : Marcel, Jean-Joseph (1776-1854)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Imprimerie impériale (France ; 1804-1814). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Impression : [Paris.] Imprimé. Par les soins de J. J. Marcel, membre de la Légion d'honneur, directeur général de l'Imprimerie impériale.

Description matérielle : [4]-38 p. ; in-8

Note(s) : Faux-titre et titre de départ : "Rapport sur le projet de loi concernant les finances.". - Vignette aux armes impériales au titre gravée sur bois

Autre(s) auteur(s) : France. Corps législatif (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- : Rapport fait au nom de la Commission des finances du Corps législatif, par monsieur de Montesquiou, président de cette commission, sur le projet de loi concernant les finances
- Autre forme du titre : Rapport sur le projet de loi concernant les finances

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30970593k

Notice n° :  FRBNF30970593