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Auteur(s) : Marbot, Jean-Antoine de (1754-1800)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Marbot (de la Corrèze), contre la résolution du Conseil des Cinq-cents, du 6 prairial an V, qui déclare nulles les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot, tenue dans l'église du collège de Cahors, et valables les opérations d'une assemblée tenue dans la maison de la Palonie, émigré. Séance du 24 prairial an V [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. nationale, an V

Description matérielle : In-8° , 20 p.

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb308759733

Notice n° :  FRBNF30875973