Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Maleville, Jacques de (1741-1824)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Maleville, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la proposition faite par un membre dans la séance du 31 janvier dernier, et tendant à faire concourir les différentes sections d'un collège électoral à la nomination du bureau de ce collège [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : impr. de P. Didot l'aîné, (1818)

Description matérielle : In-8° , 11 p.

Note(s) : Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du 21 mars 1818. - Impressions diverses. T. III. N° 88

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30866115r

Notice n° :  FRBNF30866115