Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Lemercier, Louis-Nicolas (1755-1849). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Lemercier, au nom d'une commission spéciale, de son rapport du 14 messidor, sur une résolution du premier nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon [Texte imprimé]. Séance du 16 thermidor an 6.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie nationale, thermidor an 6 [août 1798].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 11 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 16 thermidor an VI = 3 août 1798

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - : Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Lemercier, au nom d'une commission spéciale, de son rapport du 14 messidor, sur une résolution du premier nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon- Transcription moderne du titre : Résumé fait par Lemercier, au nom d'une commission spéciale, de son rapport du 14 messidor, sur une résolution du premier nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Mégevand et Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30786396c

Notice n° :  FRBNF30786396