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Auteur(s) : Lemercier, Louis-Nicolas (1755-1849). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon [Texte imprimé]. Séance du 14 messidor an 6.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Messidor an 6 [juillet 1798].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 19 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 14 messidor an VI = 2 juillet 1798

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bordas, Missonet & Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand & Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon
- Transcription moderne du titre : Rapport fait par Lemercier, député de la Charente-Inférieure, au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Bordas, Missonet et Lemercier, sur la résolution du premier nivôse an 6, relative aux citoyens Mégevand et Trot, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb307863951

Notice n° :  FRBNF30786395