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Auteur(s) : Légier, Nicolas-Vincent (1754-1827). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur le projet de loi relatif aux bons de retraite accordés au clergé et aux établissemens religieux supprimés dans les départemens réunis. Séance du 7 ventôse an VIII [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : Impr. nationale, an VIII

Description matérielle : In-8° , 11 p.

Autre(s) auteur(s) : France. Tribunat. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30776794k

Notice n° :  FRBNF30776794