Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Leclerc, Jean-Baptiste (1756-1826). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Leclerc (de Maine-et-Loire). Sur la discussion du projet de résolution relatif aux opérations des assemblées électorales [Texte imprimé]. Séance du 19 floréal an 5 [sic pour 6].

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Floréal an 6 [mai 1798].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 6 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - Postérieur au 18 fructidor an V (4 septembre 1797). - 19 floréal an VI = 8 mai 1798

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb307658069

Notice n° :  FRBNF30765806