Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : La Bourdonnaye, François-Régis de (1767-1839). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. le Cte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur sa proposiiton, relative à M. Manuel [Texte imprimé]. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 1er mars 1823.

Publication : [Paris] : Hacquart, Session 1823. [1823]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 15 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1823,9  Voir toutes les notices liées Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés. Session de 1823.". - En marge : "N° 9."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30705158c

Notice n° :  FRBNF30705158

Contient aussi : p. 12-15 - Extrait du procès-verbal de la séance du mercredi 26 février 1823.