Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Grégoire, Henri (1750-1831)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Jagot, Grégoire (1750-1838)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Égalité, liberté Proclamation des commissaires de la Convention nationale pour l'organisation du département des Alpes Maritimes [Texte imprimé]. Instruction de l'Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé.

Publication : [S.l., 1793]

Description matérielle : 1 placard ; in-folio plano

Note(s) : Texte impr. sur 2 col.. - Proclamation datée de Nice, 22 avril 1793, signée Grégoire et Jagot. - Texte de l'Instruction du 21 janvier 1791 dont la proclamation ordonne la publication et l'affichage dans tout le département

Sujet(s) : France (1792-1795)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30538531f

Notice n° :  FRBNF30538531