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Auteur(s) : Foy, Maximilien-Sébastien (1775-1825). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion improvisée par M. le général Foy, député de l'Aisne, sur le budget des recettes (amendement de M. Devaux, pour qu'il soit rendu compte des produits du droit du sceau) [Texte imprimé]. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 12 avril 1822.

Publication : [Paris] : Hacquart, (S. 1821.) [1822]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1821,214  Voir toutes les notices liées Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés.". - En marge : "N° 214."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30456875n

Notice n° :  FRBNF30456875