Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Courtarvel, Louis-François-René de (1759-1841). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. le marquis de Courtarvel, député de Loir et Cher, sur le projet de loi relatif aux pensions militaires [Texte imprimé]. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 6 mai 1824.

Publication : [Paris] : Hacquart, [1824]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 3 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1824,89  Voir toutes les notices liées Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés. Session de 1824.". - En marge : "N° 89."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30280786v

Notice n° :  FRBNF30280786