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Auteur(s) : Treilhard, Jean-Baptiste (1742-1810)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel (1760-1819)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Sénat-conservateur. Séance du 28 octobre 1808, présidée par S.A.S. le prince Archi-Chancelier de l'Empire. Projets de sénatus-consulte organique présentés au Sénat dans cette séance, par les orateurs du Conseil-d'Etat, comtes Treilhard et Regnaud (de Saint-Jean d'Angély). Premier projet ; portant augmentation du nombre des députés à fournir au Corps-législatif, par le département des Basses-Pyrénés [sic]. Second projet ; portant création d'un nouveau département dont la ville de Montauban sera le chef-lieu, et qui portera le nom de Tarn et Garonne. Avec les motifs de chaque projet, exposés par les orateurs du Conseil-d'Etat ; et les rapports faits au Sénat, dans sa séance du 2 novembre, par le sénateur comte Cornudet, au nom d'une commission spéciale [Texte imprimé]. Imprimé par ordre du Sénat.

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie de P. Didot l'ainé, imprimeur du Sénat-conservateur, rue du Pont de Lodi, n° 6, derriere le quai des Augustins [1808].)

Éditeur : Didot, Pierre (1761-1853)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 28 p. ; in-8

Autre(s) auteur(s) : Cornudet, Joseph (1755-1834). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Sénat (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30273442x

Notice n° :  FRBNF30273442