Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Coffyn-Spyns, Jean-Benjamin (1778-18..). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession du canal à établir dans la vallée de la Marque, avec embranchement sur la ville de Roubaix [Texte imprimé], par M. Coffyn-Spyns, député du Nord. Séance du 9 avril 1825.

Publication : [Paris] : Imprimerie royale, avril 1825

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1815-1848). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 8 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1825,108  Voir toutes les notices liées Titre de départ. Précédé de : "(N.° 108.) Chambre des députés. Session 1825." Avec, p. 7, le "Projet de loi que la commission propose d'adopter sans amendemens."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb302544673

Notice n° :  FRBNF30254467

Contient aussi : p. 8 - Maximum du tarif des droits de navigation à percevoir sur le canal de Roubaix (titre de départ)