Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Tribunat. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Tribunat. Conseil d'État. Extrait du registre des délibérations. Séance du 16 ventose, an 8 de la République française. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Ventose an 8 [mars 1800].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 10 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - Diffère d'une autre éd. parue la même année, même adresse, par la composition typogr.. - 16 ventôse an VIII = 7 mars 1800. - Contient : "Discours de Champagny, orateur du gouvernement" ; "Réponse du président"

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil d'État (1799-....). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30227027v

Notice n° :  FRBNF30227027

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Champagny, Jean-Baptiste Nompère (1756-1834 ; comte de)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Discours de Champagny, orateur du gouvernement

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : Chassiron, Pierre-Charles-Mathieu Martin (1753-1826 ; baron de)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Réponse du président