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Auteur(s) : Chambost, Claude-Marie de (1769-1827). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom de la commission centrale chargée d'examiner le projet de loi présenté par le ministre de l'Intérieur, tendant à réunir les îles de la Barthalasse et de Piau à la ville d'Avignon, par M. le comte de Chambost, député du département du Rhône [Texte imprimé]. Imprimé par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, (S. 1820.) [1821]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 7 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1820,17  Voir toutes les notices liées
Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte en plus : "Séance du 27 janvier 1821.". - En marge du faux-titre : "N° 17.". - Erreur de nomenclature pour les îles de la Barthelasse et Piot

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30217787f

Notice n° :  FRBNF30217787