Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Camus, Armand-Gaston (1740-1804)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par A. G. Camus au nom de la Commission des dépenses, sur le paiement des rentiers & pensionnaires [Texte imprimé]. Le 2e jour complémentaire de l'an IV.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Cinquième jour complémentaire [21 septembre 1796].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 12 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 2e jour complémentaire an IV = 18 septembre 1796

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- : Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par A. G. Camus au nom de la Commission des dépenses, sur le paiement des rentiers & pensionnaires
- Transcription moderne du titre : Rapport fait par A. G. Camus au nom de la Commission des dépenses, sur le paiement des rentiers et pensionnaires

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb301908985

Notice n° :  FRBNF30190898