Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Broquart de Bussières, Charles François Joseph (1791-1853). Auteur du texte
Titre(s) : Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à un crédit de 31,000,000 de fr. pour l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Dizier à Gray [Texte imprimé], par M. de Bussières, député de la Marne. Séance du 17 avril 1846
Publication : [Paris] : [A. Henry], [1846]
Description matérielle : 35-[1] p. ; in-8 sur papier in-4, 28 cm
Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1846,137 Titre de départ. Précédé de : "(N° 137.) Chambre des députés. Session 1846." Avec, p. 34-35, le projet de loi, sans date ni signature. - En dernière page, annexe in-4
Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb301652298
Notice n° : FRBNF30165229