Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Boufflers, Stanislas-Jean de (1738-1815)
Titre(s) : Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du vendredi soir 9 septembre 1791 [Texte imprimé], sur l'application des récompenses nationales aux inventions & découvertes en tous genres d'industrie, en exécution de la loi du 22 août 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. [1791])
Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire
Description matérielle : 24 p. ; in-8
Note(s) : Contient à partir de la p. 16 un "Décret sur la distribution des récompenses nationales accordées à l'industrie en tous genres rendu les 9, 10 & 27 septembre 1791"
Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Éditeur scientifique
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb30139936t
Notice n° :
FRBNF30139936

