Notice de collectivité
- Notice
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1789-06-17
Mort :
1791-09-30
Forme(s) rejetée(s) :
< Comité d'agriculture et de commerce (France)
< Comité d'agriculture et de commerce (France)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 1er octobre 1791, voir : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de commerceFrance. Assemblée nationale (1791-1792). Comité de commerce
>> << Après le 1er octobre 1791, voir : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité d'agricultureFrance. Assemblée nationale (1791-1792). Comité d'agriculture
>> << Après le 1er octobre 1791, voir : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de commerceFrance. Assemblée nationale (1791-1792). Comité de commerce
>> << Après le 1er octobre 1791, voir : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité d'agricultureFrance. Assemblée nationale (1791-1792). Comité d'agriculture
Source(s) :
Premier rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le mode rural / présenté à l'Assemblée nationale, le 29 août 1790 ; par M. Heurtault-Lamerville, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1790]
Premier rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le mode rural / présenté à l'Assemblée nationale, le 29 août 1790 ; par M. Heurtault-Lamerville, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1790]
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2151 8464
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121518464
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125348859
Notice n° :
FRBNF12534885
Création :
96/09/25
Mise à jour :
96/10/09
