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Auteur(s) : Bonald, Louis de (1754-1840). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Résumé fait au nom de la commission centrale, par M. de Bonald, député de l'Aveyron, sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques [Texte imprimé]. Imprimé par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, (S. 1820.) [1821]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 35 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1820,104  Voir toutes les notices liées Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte en plus : "Séance du 18 mai 1821.". - En marge du faux-titre : "N° 104."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30124643v

Notice n° :  FRBNF30124643