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Auteur(s) : Bonald, Louis de (1754-1840)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. Bonald, député de l'Aveyron, sur la question du droit d'aubaine [Texte imprimé]. Prononcée en comité secret dans la séance du 16 mars 1819.

Publication : [Paris] : Adrien Egron, imprimeur de son altesse royale, Monseigneur, duc d'Angoulême, rue des Noyers, n° 37, [s.d., 1819]

Description matérielle : 24 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés"

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Conservé dans : Chambre des Députés des départemens. Discours et opinions imprimés sans ordre de la chambre ; 3,4 : pour l'ex. TOL LE58-13 (1818,4)  Voir toutes les notices liées

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb301246326

Notice n° :  FRBNF30124632