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Auteur(s) : Victor, Maréchal (1764-1841)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Projet de loi relatif au rappel des sous-officiers et soldats, libérés le 31 décembre dernier, adopté par la Chambre des Députés le 6 mars 1823, présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du ministre de la Guerre (duc de Bellune) contenant les motifs du projet de loi [Texte imprimé]

Publication : (Paris : impr. de J. Didot aîné, 1823.)

Description matérielle : In-8° , 7 p.

Note(s) : Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1823. T. I, n°15

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des pairs. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30081393x

Notice n° :  FRBNF30081393