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Auteur(s) : Beerenbroek, Arnold Barthélemy  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de A. B. Beerenbroek,... sur la résolution relative aux individus qui, à l'apparition de l'ennemi, ou au moment ou à la suite d'une attaque, favoriseraient l'ennemi. Séance du 21 prairial an VI [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : Impr. nationale, an VI

Description matérielle : In-8° , 6 p.

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30076885p

Notice n° :  FRBNF30076885