Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Beaumez, Albert-Auguste Bruneau (1759-1836 ; marquis de)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Développemens de la proposition, tendante à faire quelques changemens au règlement de la Chambre, du 25 juin 1814 [Texte imprimé], par M. le marquis de Beaumetz... Séance du 9 septembre 1814

Publication : [Paris] : Hacquart, [1814]

Description matérielle : 16 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés". - À la signature : "Fon. n° 51"

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Développements de la proposition, tendant à faire quelques changements au règlement de la Chambre, du 25 juin 1814

Appartient à : Chambre des députés. Session de 1814. Impressions ordonnées ; 2,22 : pour l'ex. TOL 8-LE52-6 (2,22)  Voir toutes les notices liées

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30072824h

Notice n° :  FRBNF30072824