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Auteur(s) : Arnoult, André-Rémi (1754-1796). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom des Comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce, par André-Remi Arnoult [Texte imprimé], député de Dijon, sur les cours des fleuves & des rivières, les isles & alluvions, la pêche. Imprimé pa ordre de l'Assemblée nationale

Publication : A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 39 p. ; in-8

Autre(s) auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb300311355

Notice n° :  FRBNF30031135