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Auteur(s) : Arnould, Ambroise-Marie (1757-1812)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Arnould (de la Seine), orateur et président de la section des finances du Tribunat. Sur le budget de l'an XIII [Texte imprimé]. Séance du 2 ventose an XIII.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie du Dépôt des lois, ci-devant place du Carrousel, maintenant rue Saint-Honoré, hôtel de Boulogne, n°. 75, près Saint-Roch [1805].)

Éditeur : Imprimerie du Dépôt des lois (Paris). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 16 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - 2 ventôse an XIII = 21 février 1805. - "N°. 44. Rapport de M. Arnould (de la Seine.)"

Autre(s) auteur(s) : France. Corps législatif (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30030904v

Notice n° :  FRBNF30030904